La prochaine séance du conseil général du Val d'Oise se tiendra 

vendredi 18 octobre à 9 h 30   

Les séances du Conseil général sont publiques et ouvertes librement à chaque Valdoisien qui s’intéresse au travail et aux décisions prises par le Conseil général. 


 Vous pouvez également suivre les séances en direct ou en différé sur le site valdoise.fr*

ORDRE DU JOUR

Avis du Conseil général sur le

projet de décret portant création

de cantons dans le département

du Val d'Oise.

M. BAZIN

Présentation d'un power point

(carte)

- 6 - Développement urbain - Logement

6-15 179 PACT Val d'Oise : subvention

 M. MOTRHON CONNEXE 3ème

de fonctionnement et

financement de l'Espace Info-
Energie situé à Cergy au titre

de l'année 2013.

Développement urbain -

Logement

COMMISSION

- 7 - Education - Enseignement supérieur

Dotations de fonctionnement

aux collèges publics pour

l'année 2014.

Ajustement des dotations de

fonctionnement 2013.

 Mme CAVECCHI

Ou

Mme CHRISTIN

- 9 - Culture - Tourisme - Patrimoine

2

N° PAGE OBJET RAPPORTEUR DECISIONS

9-24 193 Mise en oeuvre du nouveau

M. LAMBERT

MOTTE

positionnement stratégique du

Département en matière de

politique touristique : soutien

à Val d'Oise Tourisme et au

Relais Départemental des

Gîtes de France au titre de

l'année 2013. Lancement de la

seconde édition des appels à

projets touristiques innovants

en Val d'Oise au titre de 2014.

Développement économique

et emploi - Tourisme -

Communication et promotion

touristique - Aménagement

des sites touristiques

1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)

1-13 1 Soutien aux acteurs impliqués

M. SCELLIER

dans la mise en oeuvre de

la politique départementale

d'accès à l'emploi au titre de

l'année 2013.

Développement économique

et emploi - Action et

développement économique -

Accès à l'emploi

- 2 - Finances - Administration Générale

2-70 13 Présentation des marchés

P. DECOLIN

passés selon la procédure

3

N° PAGE OBJET RAPPORTEUR DECISIONS

2-71 29 Comité des Oeuvres Sociales

2-72 35 Revalorisation du régime

2-73 45 Avenant au Contrat

et 7ème COMMISSION

2-74 54 Convention de financement

2-75 64 Convention de financement

adaptée

(articles 28 et 30 du Code des

marchés publics), inférieurs à

200 000 euros HT pendant

la période du 1er juillet 2013

au 31 juillet 2013.

Moyens généraux - Finances

(COS) du Val d'Oise :

- rapport d'activité 2012,

- subvention 2013.

Moyens généraux -

Ressources humaines - Action

sociale

indemnitaire versé aux

médecins territoriaux

exerçant certaines

responsabilités et mises à

jour de références de textes

réglementaires.

Particulier signé entre le

Conseil régional d'Ile de

France et le Conseil général

du Val d'Oise pour la période

2009-2013.

Développement urbain et

rural - Développement urbain

et social

du contrat régional territorial

de la Communauté de

communes de la Vallée du

Sausseron - Programmation

2013-2017.

Finances - Moyens généraux -

Aides aux communes

du contrat régional territorial

de la commune de Mériel -

Programmation 2013-2017.

 P. DECOLIN

P. DECOLIN

M. SEIMBILLE CONNEXES 1ère

M. SEIMBILLE

M. SEIMBILLE

4

N° PAGE OBJET RAPPORTEUR DECISIONS

2-76 75 Convention de financement

2-77 85 Convention de financement

2-78 96 Convention de financement

2-79 106 Avenant de prorogation du

2-80 115 Avenant n° 2 de prorogation

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

du contrat régional territorial

de la commune de Puiseux-
en-France - Programmation

2013-2017.

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

du contrat régional territorial

de la commune de Saint Leu-
la-Forêt - Programmation

2013-2017.

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

du contrat régional territorial

de la commune de Saint-Witz

- Programmation 2013-2017.

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

contrat départemental de

la commune de Louvres -

Programmation 2010-2015.

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

au contrat départemental et

convention de financement au

contrat régional territorial de

la commune de Montigny-lès-
Cormeilles - Programmation

2010-2015.

M. SEIMBILLE

 M. SEIMBILLE

M. SEIMBILLE

 M. SEIMBILLE

M. SEIMBILLE

5

N° PAGE OBJET RAPPORTEUR DECISIONS

2-81 133 Avenant n°1 au contrat

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

départemental de la commune

de Mours - Programmation

2010-2014.

Finances - Moyens généraux

- Aides départementales aux

communes

Création d'emplois à la

Direction de la Prévention et

de la Santé, service Protection

Maternelle et Infantile.

 M. SEIMBILLE

M. METEZEAU CONNEXE

ème

5

- 3 - Environnement

3-23 143 Participation du

 M.

ENJALBERT

3-24 148 Partenariat départemental

Département au Séminaire

International dédié aux places

aéroportuaires durables les 24

et 25 octobre 2013.

Environnement - Protection

de l'Environnement - Lutte

contre les nuisances sonores

de valorisation des certificats

d'économies d'énergie entre

M. DESSE

6

N° PAGE OBJET RAPPORTEUR DECISIONS

la société GDF-SUEZ et le

Conseil général du Val d'Oise.

Environnement - Protection

de l'environnement - Energie

- 4 - Transport - Infrastructures

4-14 157 Prise en considération du

 M. SUEUR

projet de raccordement de la

RD 922 au port de Bruyères-
sur-Oise.

Voirie - Extension du réseau

départemental - Programme

pluriannuel

- 5 - Action sociale - Santé

5-19 171 Habilitation partielle à l'aide

 M. METEZEAU

sociale de deux établissements

pour personnes âgées

gérés par l'Association de

Résidences pour Personnes

Agées Dépendantes (ARPAD).

Solidarité - Personnes Agées -

Hébergement

Pour vous rendre au Conseil général :
Conseil général du Val d’Oise
bâtiment C - salle des délibérations
2, avenue du Parc
95032 Cergy-Pontoise cedex

par transports en commun : bus L95-19, direction Cergy, puis bus STIVO L48 direction Etancourt

en voiture : par l'A15, sortie 9, direction préfecture puis Conseil général